Thomas Clay

Informations générales

Statut :	Enseignant
Courriel :	thomas.clay@uvsq.fr
Adresse :	3, rue de la Division Leclerc 78280 Guyancourt
Téléphone :	01 39 25 53 88

Fonction(s)

Professeur agrégé de droit privé
Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique
Directeur honoraire du Master Arbitrage & Commerce international 
Chevalier dans l'Ordre des Palmes académiques

Curriculum Vitae

2001 : Agrégé des Facultés de droit (section : droit privé & sciences criminelles)
2000 : Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

Autres :
Columbia Law School, New York, Etats-Unis (1996)
Admis à l'examen du Centre de Formation à la Profession d'Avocat de Paris (1992)
Diplôme de l'Institut de Droit Comparé (1991)
Diplôme de l'Université de Bologne, Italie (1990)
Brevet de traduction et de terminologie juridiques italiennes de l'Institut de Droit Comparé (1990)

 Activités associatives et assimilées
- Membre de l'Association internationale de droit judiciaire.
- Membre de l'Association Droit et Procédure.
- Membre de la Conférence des doyens des Facultés de droit de droit (depuis 2007).
- Membre de la Commission d’arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale.
- Membre associé de l'Institute of World Business Law de la Chambre de Commerce Internationale.
- Premier vice-président du Comité scientifique de la Chambre de commerce franco-arabe.
- Membre de l'Institut d'arbitrage international.
- Membre de l'Association américaine de droit international privé.
- Expert de l'Institut Français d'Experts Juridiques internationaux.
- Membre du Comité consultatif de la Cour européenne d'arbitrage de Versailles.
- Membre de l'Advisory Board de la Europan Court of Arbitration.
- Membre de l'Association internationale Francarbi.
- Membre du Comité vénézuélien de l'arbitrage.
- Membre de la Commission d'appel de la Ligue de football professionnel.
 
Activités libérales
- Associé de Corpus Consultants.
- Vice-président du Centre National d'Arbitrage du Travail.
- Président du Tribunal arbitral préconstitué du Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris.
- Arbitre et/ou conseil dans l’arbitrage ad hoc ou institutionnel (ex. : Chambre de Commerce internationale, Centre International pour le Règlement des Différents relatifs aux investissements, Cour permanente d'arbitrage de La Haye, Europan Court of Arbitration, Chambre de Commerce franco-arabe, Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris, Chambre arbitrale internationale de Paris, Comité national olympique et sportif français, Cour d'arbitrage d'Europe du Nord, International Institute for Conflict Prevention & Resolution, Chambre arbitrale de Milan, Tribunal arbitral du Sport de Lausanne, Corte civil y mercantil de arbitraje de Madrid, Câmara de Conciliação, Mediação e Arbitragem (Sao Paulo), Chambre de médiation et arbitrage du Paraná (Brésil), Chamber of Conciliation, Mediation and Arbitration CIESP/FIESP (Brésil), Institut d'arbitrage du Pérou, Centre d'arbitrage du Bénin, Kuala Lumpur Regional Center for Arbitration, ...).

Activités administratives

- 2015-2017 : Conseiller personnel du Secrétaire d’Etat à l’Enseignement supérieur et à la recherche.
- 2012-2016 : Vice-Président de l'Université de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines (Université  Paris Saclay), en charge de la stratégie.
- 2007-2012 : Doyen de la Faculté de droit et de science politique.
- 2002-2007 : Vice-Doyen de la Faculté de droit et de science politique.

- 2005-2017 : Directeur du Master Arbitrage & Commerce international
- 2005-2012 : Membre du Conseil d’administration de l’Université.
- 2004-2012 : Membre du Conseil scientifique de l’école doctorale.
- 2002-2012 : Membre du Conseil d’UFR.
- 2002-2007 : Président du Comité scientifique de la Faculté de droit et de science politique.
- 2001-2005 : Président de la Commission de spécialistes de droit privé.

Activités d'enseignement

Activités de recherche

Spécialités : Droit judiciaire privé, droit de l'arbitrage, droit des modes alternatifs de règlement des litiges, droit processuel, théorie générale du droit, droit du commerce international.
- Directeur de l'équipe de recherche en droit de l'arbitrage de l’UVSQ, laboratoire DANTE.
- Membre du département de recherche sur la justice et le procès de l’IRJS (Université Panthéon-Sorbonne, Paris I).
- Membre d'une délégation de l'Agence d'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur (2010).
Direction scientifique
Direction de travaux collectifs
- Directeur du Conseil scientifique de la Clinique juridique de la Sorbonne.
- "Regards croisés approfondis sur l'arbitre, l'ordre public et l'infraction pénale" (avec Carmen Nunez-Lagos), colloque Comité français de l'arbitrage et Club espagnol d'arbitrage, Madrid, 24 février 2017. 
- "Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice" (avec Sandrine Ziantara-Logeay, Florence Renucci et Bénédicte Fauvarque-Cosson), colloque Ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche, Ministère de la Justice et CNRS, Paris 30 janvier-2 février 2017.
- "La nouvelle convention d'arbitrage après la loi "Justice du 21e siècle", colloque annuel de "Paris, place d'arbitrage", Paris, 29 novembre 2016.
- "Arbitrage et action de groupe" (avec Daniel Mainguy et Malo Depincé), colloque CMAP et Universités de Montpellier et Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, Paris, 18 mai 2015.
- "L'Europe du droit face aux entreprises planétaires" (avec Michel Rouger), Entretiens d'Amboise, 21 mars 2015, publié sous la direction de Thomas Cassuto, Bruylant, 2015.
- "L'argent dans l'arbitrage" (avec Walid Ben Hamida), colloque de l’équipe de recherche en droit de l'arbitrage de l'Université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, Paris, 27 juin 2013 (publié  aux éditions Lextenso, cité infra).
- "L'arbitrage : principes et pratiques", Les Cahiers du Conseil National des Barreaux, 1re éd. octobre 2011) et 2e éd. (octobre 2014).

- "La compétence-compétence à la française. Faut-il toujours donner priorité à l'arbitre ?", colloque "Paris, place d'arbitrage", Comité français de l'arbitrage, équipe de recherche en droit de  l'arbitrage de l'Université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, Paris, 4 avril 2012.

- "Le nouveau droit français de l'arbitrage", colloque de l'Université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, Paris, 28 février 2011 (publié aux éditions Lextenso, cf. infra).
- "L'évolution récente du droit de l'arbitrage en France et dans les pays arabes", 2e colloque de la Chambre de Commerce franco-arabe, Paris, 29 juin 2011.
-"Arbitrage et sport", colloque de l’Institute of World Business Law de la CCI, Paris, Roland Garros, Paris, 23 septembre 2010.

- "L'arbitrage et sa presse", 1er colloque du Paris Journal of International Arbitration, Paris, 18 juin 2010.
- "Souveraineté et autonomie", VIe Congrès brésilien de l'arbitrage, Salvador de Bahia, 30 octobre-2 novembre 2006.
- "Nouvelles perspectives en matière d'arbitrage", dossier publié in Droit & Patrimoine, n° 104 et 105, mai et juin 2002.

 

Directions de thèses et de HDR
Soutenues :
- L'articulation des logiques distinctes au cœur de l'activité judiciaire, HDR de Gaëlle Dalbignat- Deharo (2006).
- Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit du travail, thèse de Guy Champagne  (2008).
- L'efficacité des clauses relatives aux litiges, thèse de Caroline Barnaud (2009).
- La responsabilité des acteurs dans l'arbitrage, thèse de Leandro Renno Lima (2010).
- Les principes fondamentaux de l'arbitrage, thèse de Laure Bernheim – Van de Casteel (2010).
- Le faible et l'arbitrage, thèse de Maximin de Fontmichel (2011).
- La notion de partie dans l'arbitrage, thèse de Smahane Akhouad (2012).
- La norme sociale de conduite saisie par le droit, thèse de Samuël Benisty (2013).
- Le contrôle de la sentence arbitrale internationale, thèse de Jérémy Jourdan-Marques (2014).
- La volonté dans la gestion des conflits, thèse de Aurélie Zagori (2015).
En cours :
- L'ordre public transnational, thèse de Charlotte Ankaoua.
- L'arbitrage collectif, thèse de Pierre Capelle.
- L'accès à l'arbitrage, thèse de Guillaume Verdier.
- Arbitrage et pétrole en Iran, thèse de Hengameh Khakbaz.

Responsabilités éditoriales
- Membre du Comité scientifique du Paris Journal of International Arbitration.
- Membre de l’Editorial advisory board du Journal of International Dispute Settlement.
- Membre du Conseil éditorial de la Revista brasileira de arbitragem.

- Membre du Comité consultatif du Journal of Arab Arbitration.

- Membre du Comité éditorial du Arbitration and Mediation Magazine (Brésil).
- Membre du Conseil scientifique de la Sorbonne Student Law Revue.
- Co-directeur de la collection "Corpus Collection", éditions Odile Jacob.

Expériences législatives, normatives ou consultatives
- Auditionné par la Commission Haeri sur "La profession d'avocat au XXIe siècle" (2016).
- Co-responsable de la Conférence préparatoire à la loi n° 2017-261 relative à l'éthique du sport professionnel (2015-2016).
- Participation au groupe de travail du Club des juristes sur "La responsabilité de l’arbitre" (2016-2017).
- Expert auprès de l'Instance de transition démocratique "Vérité et dignité" en Tunisie (2015).
- Participation à l’élaboration puis à la rédaction finale du décret n° 2011-48 du 13 janvier 2011  portant réforme du droit de l'arbitrage.
- Participation au groupe de travail et au rapport du Club des juristes sur "Le financement du procès par les tiers" (2014).
- Auditionné par la mission Prada sur l'attractivité juridique de la place de Paris, Ministère des  Finances et Ministère de la Justice, 3 décembre 2010.
- "Droit et pratique de l'arbitrage en France", audition devant la Commission des finances de  l'Assemblée nationale, 10 septembre 2008.

-  Membre du groupe de travail sur l'arbitrage du Conseil National des Barreaux (depuis 2007).
- Rapport sur les Modes alternatifs de règlement des litiges en France (avec Loïc Cadiet), pour le Ministère italien de la Justice, mai 2004.

- "Le statut et le choix de l'arbitre, la formation du tribunal", audition au Commissariat du Plan, 5 mars 2004.

>  Consulter la liste des travaux de M. Thomas Clay